Iso 14001 , pg 1
Chapitre 1: Champ d’application
Une organisation peut améliorer ses impacts environnementaux en se conformant aux termes et règles énoncés par la présente Norme internationale.
Chapitre 2: Références normatives
La présente Norme internationale n’a pas de références normatives.
Chapitre 3: Termes et définitions
Obligations de conformité – Exigences légales et autres dont un groupe doit tenir compte
Information documentée – Fait référence aux données contrôlées et durables d’une organisation et de leurs outils
État de l’environnement déterminé par l’état de l’environnement
Impact environnemental – Effet d’une organisation sur l’environnement, qu’il soit négatif ou positif
Système de gestion de l’environnement – Développé pour gérer les projets ou les produits d’un groupe afin de suivre la norme internationale et de répondre à toutes les options
Performance environnementale-Actions du groupe sur la conduite d’activités ou de fonctions environnementales
Politique environnementale – Règles et plans liés à l’action environnementale tels qu’exprimés par l’administration supérieure
Top management – Le plus haut niveau d’autorité dans une entité
Chapitre 4: Contexte de l’organisation
Le groupe doit reconnaître toutes les questions liées à sa finalité qui affectent sa capacité à atteindre les résultats souhaités de son système de management environnemental.
Chapitre 5: Leadership
La haute direction gère tous les résultats du système de gestion environnementale de l’organisation, garantissant que toutes les ressources nécessaires sont disponibles.
Ils doivent établir et faire respecter une politique environnementale qui préservera les informations documentées, communiquera les données au sein du groupe et sera accessible aux parties intéressées.
Ils doivent attribuer des rôles pertinents au sein du groupe avec certaines fonctions et devoirs pour répondre à une splendide exécution du système de gestion environnementale de l’organisation.
Chapitre 6: Planification
L’organisation doit tenir compte de ses problèmes, de ses exigences et de sa portée lors de la planification d’un système de gestion environnementale.
Il est important de déterminer les risques et les chances d’empêcher des résultats indésirables et de progresser continuellement.
En utilisant des critères établis, le groupe doit intégrer tous les changements et circonstances anormales qui peuvent avoir un impact environnemental significatif.
La communication de ces changements et de ces circonstances est indispensable à toutes les fonctions et à tous les niveaux de l’organisation.
Les obligations de conformité doivent être prises en compte lors du développement, de la préservation et de l’amélioration du système de management environnemental.
L’organisation doit planifier des actions pour aborder les aspects naturels importants et comment tester ces actions.
Il est nécessaire que chaque groupe conforme ait développé un ensemble d’objectifs environnementaux aux fonctions et niveaux pertinents.
Ces objectifs doivent être intégrés dans les processus et tâches métiers du groupe.
Chapitre 7: Assistance
L’organisation doit déterminer les ressources du système de management environnemental.
Le groupe doit s’assurer que les personnes employant le système de management environnemental sont compétentes et instruites des ressources.
Les personnes du groupe doivent être au courant de toutes les politiques environnementales et de tous les impacts environnementaux réels ou potentiels.
Le groupe conforme doit avoir des processus de communication interne et externe.
Il doit garantir une information fiable et cohérente au sein du système de management environnemental.
La communication interne et externe doit se faire entre toutes les fonctions et tous les niveaux du groupe. Ces communications doivent s’appliquer au système de management environnemental.
Les informations documentées sont essentielles. Il est nécessaire pour réaliser le système de management environnemental.
Pour produire et mettre à jour une information documentée, elle doit disposer:
Identification et description
Format
Examen et approbation
Celles-ci doivent être accessibles et adaptées à une application si nécessaire. Ceux-ci devraient être protégés.
Les informations d’origine externe mais jugées importantes doivent être identifiées et contrôlées.